Publié le 29 juillet 2019

Implication: Devenez membre du comité de discipline (3 postes)

L'AELIÉS est à la recherche de 3 personnes désirant s'impliquer sur le Comité de discipline de l'Université Laval dès septembre 2019.

Qu’est-ce qu’un Comité de discipline ?

Le Comité de discipline se voit déléguer par l'Université Laval « des responsabilités découlant des pouvoirs qui lui sont conférés par sa charte et ses statuts. ».

Le Bureau du secrétaire général définit deux types de comités :

  • Les comités de premières instances peuvent concerner les infractions relatives aux études (plagiat, aide non autorisée, tricherie, fautes professionnelles, falsification de documents, etc.), ou les infractions relatives au bon ordre (intimidation, comportement violent et voies de faits, consommation de boissons alcoolisées ou de substances illicites, vols, etc.).
  • Le comité d’appel est, quant à lui, responsable d’entendre les « appels de décisions rendues en première instance ».

La composition doit inclure, entre autres, au moins un membre étudiant.

Quelles seront vos tâches ?

En tant qu’étudiant faisant partie du Comité de discipline, vous serez appelé à intervenir de manière active dans le processus disciplinaire de l'université à titre de personne-ressource. De manière plus précise, votre rôle consistera à :

  • Répondre aux convocations du Bureau du secrétaire général lorsqu’un comité de discipline doit être formé, et ce, en fonction de vos disponibilités et vous présenter à ces comités de discipline ad hoc;
  • A prendre connaissance, avant l’audition, des faits entourant l’infraction commise au Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants de l’université Laval pour les dossiers qui vous sont attribués;
  • A participer à l’audience de l’étudiant-e et des témoins invité-e-s et, si vous le jugez nécessaire, à le ou les questionner pour clarifier les circonstances ayant menées à l’infraction commise;
  • A délibérer, avec les autres membres du comité, sur les sanctions à appliquer en raison de l’infraction commise, et ce, dans le respect du Règlement disciplinaire.

À quel point cet engagement étudiant prendra-t-il de votre temps?

Vous serez tout au plus sollicité quelques fois en cours de mandat et la fréquence de votre implication peut être variable. Les périodes suivant les évaluations de mi-session et de fin de session pourraient cependant vous demander un engagement un peu plus soutenu.

Le mandat est habituellement d’une durée de deux ans, mais les candidatures sont acceptées même si vous êtes disponible pour une période d’un an.

L’AELIÉS serait heureuse de voir ces postes comblées par des étudiant-e-s issues de différents contextes académiques et culturels, ou représentant la diversité sexuelle et de genre.

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